Licence

Ce logiciel et sa documentation ne sont pas des logiciels libres. Aucune reproduction, distribution, modification, décompilation, ingénierie inverse, location ni mise à disposition de tiers n'est autorisée sans accord écrit préalable de l'auteur.

Le droit d'usage est concédé par une licence nominative, dont les conditions sont fixées par les conditions générales de vente et d'utilisation applicables. À défaut de licence valide, seule l'évaluation du logiciel est permise, pour la durée d'essai prévue par le produit.

Composants tiers

CLAUSIS intègre des composants tiers distribués sous leurs licences respectives, notamment Electron, Chromium et Node.js (MIT, BSD), React, better-sqlite3, Drizzle, pdf.js, ExcelJS, docx, Tesseract.js et les données de langue Tesseract fra.traineddata (Apache 2.0). Les textes complets de ces licences sont livrés avec l'application.

Garantie

Le logiciel produit des analyses assistées par un modèle de langage. Ces analyses sont une aide à la lecture et à la décision : elles doivent être vérifiées par les personnes compétentes avant tout usage contractuel. L'auteur ne garantit ni l'exhaustivité ni l'exactitude des constats produits, et ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur leur fondement.